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Rectifier
 

Attention : Vous ne pouvez effectuer qu'un seul rectificatif. La nouvelle demande annule  et remplace la demande précédemment envoyée.

• Si un rectificatif est en cours, vous pouvez :

• Si vous avez envoyé un rectificatif, vous pouvez :

• Dans tous les cas, vous pouvez rechercher :

Saisir une demande de modulation des appels fractionnés ou mensuels

Vérifier les données présentes dans le pavé « Votre situation ».
Si celle-ci vous semble incorrecte, veuillez contacter votre caisse de MSA.
Cas 1 : Vous êtes au régime du "Forfait" :

• Saisissez vos bénéfices agricoles estimés sans les centimes dans le champ de saisie correspondant.

Cas 2 : Vous êtes au régime du "Réel" en tant que chef d'exploitation ou artisan rural :

• Saisissez vos revenus estimés sans les centimes dans les champs de saisie correspondants.

Cas 3 : Vous êtes au régime "Mixte" :

• Saisissez vos revenus réels et forfaitaires estimés sans les centimes dans les champs de saisie correspondants.

Cas 4 : Vous êtes aux régimes du "Forfait" et du "Réel" en votre qualité d'Exploitant solidaire et d'Artisan rural :

• Saisissez vos bénéfices agricoles forfaitaires estimés et les revenus au réel de votre activité d'artisan rural sans les centimes dans les champs de saisie correspondants.
• Valider votre saisie en cliquant sur le bouton .

Envoyer votre demande de modulation des appels fractionnés ou mensuels à votre MSA

Une fois que vous avez saisi toutes les informations de votre demande de modulation, la page « confirmation d'envoi » s'affiche, avec les données d'identification de la demande saisie.
Vous pouvez de cette page :

• Visualiser votre demande de modulation afin de vérifier votre saisie en cliquant sur le lien  Visualiser votre demande de modulation afin de vérifier votre saisie : un aperçu de votre demande s'affiche en format PDF. Si vous avez des éléments à modifier, cliquez sur le bouton pour retourner sur l'écran de saisie.
• Envoyer votre demande à votre MSA en cliquant sur le bouton .

Attention : Si vous ne recevez pas cet accusé d'envoi, pensez à vérifier l'exactitude de l'adresse email que vous avez renseignée sur le site, ou vérifier si vous n'avez pas un problème avec votre messagerie.

Vous avez la possibilité, en cliquant sur le lien approprié, de :

• Visualiser et imprimer la demande de modulation
• retourner à la page d'accueil du service en cliquant sur retour

Astuces de navigation

Chaque écran est composé d'un bandeau haut et d'un bandeau bas.
Différents symboles vous apportent de l'aide en ligne et des raccourcis de navigation :

• Sur chaque page de saisie de votre demande, en cliquant sur Aide (dans le bandeau en haut à gauche de l'écran), vous pouvez accéder à l'aide en ligne.
• La navigation s'effectue par des liens, présents sur les pages. Les liens sont soulignés lorsque l'on clique dessus, ou changent de couleur.
• Vous pouvez aller directement vers une page déjà saisie par le chemin de navigation situé en haut et à gauche de la page écran (ex : Accueil>Demande de modulation).
• La validation de votre saisie se fait en cliquant sur .

• Si vous cliquez sur , la page précédente s'affiche et vous pourrez alors modifier ses données autant de fois que vous le souhaitez avant de décider de l'envoyer à votre MSA.
• La demande de modulation ne sera envoyée à la MSA que lorsque vous activerez le bouton sur la page « confirmation d'envoi ».