Les informations « Conjoint » sont accessibles si vous avez cliqué sur « Oui » à « accéder aux informations conjoint » (page principale).

Si votre conjoint est connu en MSA, les données suivantes sont renseignées. Elles sont modifiables : 

• La qualité de votre conjoint :

Sélectionnez ou modifiez l'un des statuts suivants :

• Collaborateur : Dans ce cas, si ce statut est exercé à titre principal, une cotisation Assurance Vieillesse Agricole (AVA), Assurance vieillesse individuelle (AVI) et pension d'invalidité (COLPI) vous sera calculée.
• Non participant : Pas de cotisations calculées.

 Evolutions possibles de la qualité de conjoint :

Votre conjoint est actuellement :	Il ne peut devenir que :
Collaborateur	Non participant
Non participant	Collaborateur

• L'activité Principale : 

Le choix de l'activité principale influera sur l'appel ou non des cotisations Assurance Vieillesse Individuelle (AVI), VIVEA (Fond pour la Formation des Entrepreneurs du Vivant) et Pension d?invalidité du conjoint collaborateur (COLPI).

Indiquez si celle-ci est Non Salarié Agricole, Salarié Agricole, Salarié Non Agricole.

• Titulaire du RMI ou du RSA :

Si votre conjoint a perçu ou perçoit le RMI ou le RSA pour l'année de calcul choisie, cochez la case « Oui ». Votre cotisation maladie (AMEXA) sera assise sur une assiette forfaitaire de 200 SMIC. 

• Date d'entrée ou de changement de statut dans l'exploitation :

Veuillez saisir en cas de changement ou de création de statut la date correspondante.

• Date de sortie de l'exploitation :

Si votre conjoint n'exerce plus d'activité au sein de votre exploitation, saisissez la date de sortie. Aucunes cotisations ne seront appelées.

Nota : Si vous êtes affilié à la MSA pour l'ATEXA et que la date d'entrée dans l'exploitation de votre conjoint(e) est antérieure au 1er janvier de l'année de calcul, les dates d'entrée et de sortie sont automatiquement initialisées au 1er janvier et 31 décembre. L'absence de ces dates signifie que vous n'êtes pas encore affilié à l'assurance accident du travail ATEXA ou que vous l'êtes pour un autre organisme que la MSA. Vous devez alors obligatoirement saisir la date d'entrée, mais la cotisation accident du travail ne sera pas calculée pour votre conjoint(e).